Travaux en copropriété

Préambule

Avant de donner le premier coup de pioche, et pour éviter de devoir, une fois les travaux finis, tout démolir, voire remettre les lieux dans l’état où ils se trouvaient, il vous faudra impérativement prendre en compte le droit des voisins et respecter le règlement de copropriété et parfois obtenir les autorisations nécessaires de l’administration et des hommes de l’art (architectes et experts).

Un immeuble en copropriété est divisé en lots, répartis en parties privatives attribuées à chacun des copropriétaires qui en ont la jouissance exclusive (intérieurs des appartements, équipements et cloisons comprises à l’exception des murs porteurs), et en parties communes telles que gros œuvre du bâtiment, éléments d’équipement commun comme les canalisations qui parcourent les locaux privatifs, le sol de la cour, parc ou jardin. Chaque copropriétaire peut user des parties communes et privatives, à condition de ne pas porter atteinte à leur destination, à la structure de l’immeuble ni aux droits des autres copropriétaires. À défaut, leur accord devient nécessaire. Dans certains cas, l’autorisation de la mairie doit par ailleurs être obtenue.

Nous ne saurons trop vous recommander de prendre connaissance du règlement de copropriété avant de vous lancer dans un projet de rénovation lourde. Bien que la plupart des règlements de copropriété ne présentent pas de problématiques particulières, il n’est pas rare de voir y figurer des clauses parfois subtiles qui peuvent avoir une incidence réelle sur la réalisation de certains travaux. A titre d’exemple, le remplacement de la moquette par du plancher est parfois interdit pour ne pas altérer l’insonorisation et provoquer une gêne supplémentaire pour les voisins.

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